Déposée par voie électronique le 10 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Estefania
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CODE ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Estefania domicilié(e) 65 Boulevard de la Croisette - 06400 - Cannes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Estefania, Palais Miramar domicilié(e) 65 Boulevard de la Croisette - 06400 - Cannes - France.
La marque CODE ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agence Estefania, SARL, Palais Miramar - 65 Boulevard de la Croisette - 06400 - Cannes - France
Agence Estefania, Palais Miramar - 65 Boulevard de la Croisette - 06400 - Cannes - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ;
